Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site « Hiziv Bro Henbont » l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Article 1 – Édition du texte
Le présent site, accessible à l’URL https://hizivbrohenbont.bzh (le « Site »), est édité par l’association « Hiziv Bro Henbont », enregistrée auprès de la sous-préfecture de Lorient sous le numéro W561003834, ayant son siège situé à Impasse de Kerliven, 56700 Hennebont, France, représentée par Pierre-Yves Le Boudec dûment habilité.
Article 2 – L’hébergement
Le Site est hébergé par la société PlanetHoster, située 4416 Louis-B.-Mayer Laval, Québec Canada H7P 0G1, (contact téléphonique : (+1) 855 774 4678).
Article 3 – Accès au site
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Éditeur ne saurait être tenu responsable.
Article 4 – Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est Pierre-Yves Le Boudec.
Article 5 – Collecte des données
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.
Article 6 – Nous contacter
Par téléphone : +33684576945
Par email : contact@hizivbrohenbont.bzh
Par courrier : Impasse de Kerliven, 56700 Hennebont, France
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Dernière modification le 20/06/2024.